Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PH ROYAL QUIMPER
HENRIOT Pierre

Numéro de dépôt :
94541257
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque PH ROYAL QUIMPER

Déposée le 17 octobre 1994 par HENRIOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PH ROYAL QUIMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est HENRIOT Pierre, domicilié(e) 12, Rue de Kergariou, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRIOT Pierre - France.

La marque PH ROYAL QUIMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PH ROYAL QUIMPER est expirée depuis le 17 octobre 2004.

HENRIOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HP QUIMPER , HR QUIMPER , PHQ PIERRE HENRIOT QUIMPER , P H QUIMPER , QR QUIMPER , HR QUIMPER


HENRIOT Pierre - 12, Rue de Kergariou, 29000 QUIMPER - France


HENRIOT Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- articles en métal pour l'emballage, le ménage, la cuisine, la table, la décoration les cadeaux ou les collections à savoir: boîtes, plateaux, assiettes, épinglettes - articles en papier ou carton pour l'emballage, le ménage, la cuisine, la table, la décoration à savoir: assiettes, serviettes, nappes, essuie-mains, papiers-peints. - articles en plastique pour la table, le ménage, la cuisine tels que sets de table. - articles en céramique, porcelaine, faïence ou grès, articles en verre pour la table, le ménage, la cuisine ou la décoration et l'ornementation. - articles en tissu et produits textiles pour la table, le ménage, la cuisine ou la décoration à savoir: nappes, serviettes, draps, gants, revêtements mureaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.