Marque enregistrée - Marque en non vigueur

neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D'HYDROGENE
M. HENRIOT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4010179
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2023
neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D\'HYDROGENE de HENRIOT PHILIPPE

Présentation de la marque neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D'HYDROGENE

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur HENRIOT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D'HYDROGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur HENRIOT PHILIPPE domicilié(e) 51 d CHEMIN DES HERMIERES - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRIOT PHILIPPE domicilié(e) 51 d CHEMIN DES HERMIERES - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D'HYDROGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neoXan SYSTEME DE DÉCONTAMINATION AU PEROXYDE D'HYDROGENE est expirée depuis le 6 juin 2023.


M. HENRIOT PHILIPPE - 51 d CHEMIN DES HERMIERES - 69340 - FRANCHEVILLE - France


M. HENRIOT PHILIPPE - 51 d CHEMIN DES HERMIERES - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 6 novembre 2013 - Retrait partiel n°612131 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Désinfectants ; A l'exception de ceux utilisés dans le domaine dentaire, orthodontie ou domaine maxillo-facial ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; A l'exception de ceux utilisés dans le domaine dentaire, orthodontie ou domaine maxillo-facial ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires à l'exception de ceux utilisés dans le domaine dentaire, orthodontie ou domaine maxillo-facial.