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Marques déposées par HENRIOT Claude
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SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
HENRIOT Claude

Numéro de dépôt :
1303993
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995
SOUVERAIN de HENRIOT Claude

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 28 mars 1985 par HENRIOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRIOT Claude domicilié(e) 19, rue Lecocq, 91240 SAINT-MICHEL SUR ORGE, agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation, dite PRESENCE DU PASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 28 mars 1995.

HENRIOT Claude a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE DU PASSE , SOUVERAIN


HENRIOT Claude - 19, rue Lecocq, 91240 SAINT-MICHEL SUR ORGE, agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation, dite PRESENCE DU PASSE. - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.