Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HENRIOT Claude
/
SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
HENRIOT Claude

Numéro de dépôt :
1303004
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 20 mars 1985 par HENRIOT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRIOT Claude domicilié(e) 19, rue Lecocq, 91240 SAINT-MICHEL SUR ORGE; agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation, dite PRESENCE DU PASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 20 mars 1995.

HENRIOT Claude a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE DU PASSE , SOUVERAIN


HENRIOT Claude - 19, rue Lecocq, 91240 SAINT-MICHEL SUR ORGE; agissant au nom et pour le compte de la société à responsabilité limitée en formation, dite PRESENCE DU PASSE - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.