CHATEAU DE TRACY
Présentation de la marque CHATEAU DE TRACY
Déposée le 23 juin 1986 par HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE TRACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE TRACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TRACY est expirée depuis le 23 juin 1996.
HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50