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Marques déposées par madame Henriette RAMBAUD
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ACCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCIAL
Madame Henriette RAMBAUD

Numéro de dépôt :
94540417
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque ACCIAL

Déposée le 11 octobre 1994 par madame Henriette RAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est madame Henriette RAMBAUD domicilié(e) 27 rue Latecoère, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque ACCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIAL est expirée depuis le 11 octobre 2004.


Madame Henriette RAMBAUD - 27 rue Latecoère, 26000 VALENCE - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Joints d'étanchéité de robinetterie; mastics pour le bâtiment