HT 26
Présentation de la marque HT 26
Déposée le 26 septembre 1994 par madame Henriette OUAKNINE née TORDJMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HT 26 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HT 26 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537757.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT 26 est expirée depuis le 26 septembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44