Déposée le 9 avril 2009 par monsieur HENRIETTE Michel et monsieur BREDON Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELISOUL »
Les déposants sont monsieur HENRIETTE Michel domicilié(e) 1, Rue Berthe Morisot,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France et monsieur BREDON Christophe domicilié(e) 12, Avenue du Docteur Paul Casalis,94000 CRETEIL - 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRIETTE Michel domicilié(e) 1, Rue Berthe Morisot,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISOUL est expirée depuis le 9 avril 2019.
M. HENRIETTE Michel - 1, Rue Berthe Morisot,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France
M. BREDON Christophe - 12, Avenue du Docteur Paul Casalis,94000 CRETEIL - 94000 - France
M. HENRIETTE Michel - 1, Rue Berthe Morisot,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELISOUL"
