Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SARTORELLI
Mme. HENRIETTE ALALI
Numéro de dépôt :
3958645
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SARTORELLI
Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par madame HENRIETTE ALALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SARTORELLI »
Le déposant est madame HENRIETTE ALALI domicilié(e) 9 VILLA ST FARGEAU - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. HENRIETTE ALALI domicilié(e) 9 VILLA ST FARGEAU - 75020 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRIETTE ALALI a également déposé les autres marques suivantes : FILOSOPHIE
Mme. HENRIETTE ALALI - 9 VILLA ST FARGEAU - 75020 - PARIS - France
Mme. HENRIETTE ALALI - 9 VILLA ST FARGEAU - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 12 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612516 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675060 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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