Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTESPAS
Monsieur Henri, Georges, Fernand BILLARD, de nationalité française, demeurant 66190 COLLIOURE.

Numéro de dépôt :
1155816
Date de dépôt :
25/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANTESPAS

Déposée le 25 novembre 1980 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTESPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque SANTESPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANTESPAS est expirée depuis le 25 novembre 1990.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Monsieur Henri, Georges, Fernand BILLARD, de nationalité française, demeurant 66190 COLLIOURE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Appareils et instruments électriques;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle de l'effort physique.Appareils médicaux et chirurgicaux pour exercices corporels.Appareils, articles, engins, instruments ou ustensiles de gymnastique; siège et support de relaxation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].