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Marques déposées par Henri
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MOTT'COAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTT'COAT
Henri, Jacques BOURNE

Numéro de dépôt :
1272026
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque MOTT'COAT

Déposée le 10 mai 1984 par Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTT'COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri, Jacques BOURNE,, domicilié(e) La Hutte, 38270 JARCIEU (dossier no 2032197) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2032197) - France.

La marque MOTT'COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTT'COAT est expirée depuis le 10 mai 2004.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Henri, Jacques BOURNE - La Hutte, 38270 JARCIEU (dossier no 2032197) - France


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2032197) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1994 n°2032197 - Publication au BOPI 1994-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Emballages pour l'agriculture, l'horticulture et les pépinières pour la culture des végétaux, ainsi que pour les industries dérivées; enveloppes pour mottes de végétaux (compris dans les classes 8 et 17).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.