Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Henri, René, Paul GAUSSIN, de nationalité française, 59, Avenue Jean-Jaurès, 60400 HERICOURT.

Numéro de dépôt :
1175793
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Henri

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1981 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 1991.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Monsieur Henri, René, Paul GAUSSIN, de nationalité française, 59, Avenue Jean-Jaurès, 60400 HERICOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Grands instruments pour l'agriculture.Véhicules terrestres et leurs accessoires et pièces détachées;véhicules utilitaires de transport, de charge, de marchandises et de personnes; chariots, remorques, porte-conteneurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.