Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT STAR
Monsieur Henri, Pierre COFFY Chemin de l'Ilon - Sandrancourt - Saint Martin la Garenne - 785520 LIMAY

Numéro de dépôt :
1317411
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1995

Présentation de la marque CONTRAT STAR

Déposée le 19 juillet 1985 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître KAUFMANN Avocat à la Cour. - France.

La marque CONTRAT STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT STAR est expirée depuis le 19 juillet 1995.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Monsieur Henri, Pierre COFFY Chemin de l'Ilon - Sandrancourt - Saint Martin la Garenne - 785520 LIMAY - France


Maître KAUFMANN Avocat à la Cour. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau;papier carton ou produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils information ou renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de document.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).