Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RUISSEAUX DE CANAAN
Numéro de dépôt :
1527983
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
04/02/1998
Présentation de la marque LES RUISSEAUX DE CANAAN
Déposée le 4 février 1988 par Henri VINCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « LES RUISSEAUX DE CANAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES RUISSEAUX DE CANAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUISSEAUX DE CANAAN est expirée depuis le 4 février 1998.
Henri VINCLAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42