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Marques déposées par monsieur Henri VALTAT
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GUEPARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUEPARD
M. Henri VALTAT

Numéro de dépôt :
1301159
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
18/02/1995
GUEPARD de Henri VALTAT

Présentation de la marque GUEPARD

Déposée le 18 février 1985 par monsieur Henri VALTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « GUEPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri VALTAT domicilié(e) 59, rue Jean Jaurès, 89000 AUXERRE. - France.

La marque GUEPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUEPARD est expirée depuis le 18 février 1995.


M. Henri VALTAT - 59, rue Jean Jaurès, 89000 AUXERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Fauteuil roulant pour handicapé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.