Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETOAST
Henri VALOT - Nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1414690
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
12/05/1996
VEGETOAST de Henri VALOT - Nationalité FranÇaise

Présentation de la marque VEGETOAST

Déposée le 12 mai 1986 par Henri VALOT - Nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « VEGETOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri VALOT - Nationalité FranÇaise, domicilié(e) 2, rue de Vaucenans, 39160 SAINT AMOUR. - France.

La marque VEGETOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETOAST est expirée depuis le 12 mai 1996.


Henri VALOT - Nationalité FranÇaise - 2, rue de Vaucenans, 39160 SAINT AMOUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Conserves et semi-conserves en particulier mélanges végétaux. Fruits gelées, confitures, légumes, sauces, poissons, préparations à base de céréales, sirops, glaces comestibles, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.