Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VILLE
HENRI SELMER & Cie

Numéro de dépôt :
1027628
Date de dépôt :
15/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE VILLE

Déposée le 15 septembre 1977 par HENRI SELMER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRI SELMER & Cie domicilié(e) (Société anonyme) 18, rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS. - France.

La marque DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DE VILLE est expirée depuis le 15 septembre 1987.

HENRI SELMER & Cie a également déposé les autres marques suivantes : HENRI SELMER PARIS , HENRI SELMER


HENRI SELMER & Cie - (Société anonyme) 18, rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Instruments de musique, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires.