Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU CRAVAILLOUS
SCEA Henri ROUDIL
Sylvie GARCIA

Numéro de dépôt :
3098648
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
RESERVE DU CRAVAILLOUS de Henri ROUDIL

Présentation de la marque RESERVE DU CRAVAILLOUS

Déposée le 27 avril 2001 par Henri ROUDILTODO et Sylvie GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU CRAVAILLOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Les déposants sont Henri ROUDILTODO domicilié(e) rue Alphonse Daudet, 30126 TAVEL - France et Sylvie GARCIA, domicilié(e) Rue des Aires, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL - C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France.

La marque RESERVE DU CRAVAILLOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU CRAVAILLOUS est expirée depuis le 27 avril 2011.

Henri ROUDIL a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des Lavandières


SCEA Henri ROUDIL - rue Alphonse Daudet, 30126 TAVEL - France

Sylvie GARCIA - Rue des Aires, 30126 TAVEL - France


S.C.P.J. VIDAL - C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vin AOC.