Monsieur Henri ROSES, de nationalité Française, 11, rue Mably à Dijon (Côte d'Or).
Numéro de dépôt :
1164557
Date de dépôt :
02/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOLFEGETTE
Déposée le 2 mars 1981 par monsieur Henri ROSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLFEGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Henri ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque SOLFEGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOLFEGETTE est expirée depuis le 2 mars 1991.
Monsieur Henri ROSES, de nationalité Française, 11, rue Mably à Dijon (Côte d'Or). - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30
Appareils électriques, électroniques;instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement;appareils indicateurs de notes de musique (fréquence) et correcteur de justesse ayant un métronome incorporé et permettant aussi l'affichage instantané des données de base de l'éducation musicale (tonalités, gammes, arpèges, intervalles, accords, dièses, bémols).Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLFEGETTE"
