Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MARE E SOLE"
Henri ROOS
PERPAS Josette épouse DANJEAN

Numéro de dépôt :
94534931
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque "MARE E SOLE"

Déposée le 31 août 1994 par Henri ROOS et PERPAS Josette épouse DANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "MARE E SOLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Les déposants sont Henri ROOS, domicilié(e) 1, Rue Bellièvre, 69005 LYON - France et PERPAS Josette épouse DANJEAN, domicilié(e) 2, Avenue Gambetta, 69160 TASSIN LA 1/2 LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri ROOS - France.

La marque "MARE E SOLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MARE E SOLE" est expirée depuis le 31 août 2004.

Henri ROOS a également déposé les autres marques suivantes : LEÏKO


Henri ROOS - 1, Rue Bellièvre, 69005 LYON - France

PERPAS Josette épouse DANJEAN - 2, Avenue Gambetta, 69160 TASSIN LA 1/2 LUNE - France


Monsieur Henri ROOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols, et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.