Marque enregistrée - Marque en non vigueur
gouss'd'ail
Numéro de dépôt :
1758726
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque gouss'd'ail
Déposée le 4 juillet 1990 par Henri RODRIGUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « gouss'd'ail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque gouss'd'ail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758726.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gouss'd'ail est expirée depuis le 4 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10