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Marques déposées par monsieur Henri RAYNAUD
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JETBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETBAC
Monsieur Henri RAYNAUD, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1585392
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque JETBAC

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Henri RAYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri RAYNAUD domicilié(e) chemin du Moulin, OUILLY-LE-VICOMTE, 14100 LISIEUXMonsieur Maurice KOUBBI-HUMBERT, de nationalité franÇaise,BLANDAINVILLE, 28120 ILLIERS COMBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque JETBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETBAC est expirée depuis le 6 avril 2000.


Monsieur Henri RAYNAUD, de nationalité franÇaise - chemin du Moulin, OUILLY-LE-VICOMTE, 14100 LISIEUXMonsieur Maurice KOUBBI-HUMBERT, de nationalité franÇaise,BLANDAINVILLE, 28120 ILLIERS COMBRAY - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Boitiers ou coffrets en matières plastiques pour la récupération d'aiguilles, de seringues, de bistouris et de tout autre petit matériel médical contaminé