Marque enregistrée - Marque en vigueur

PURE NATURE des ALPES
HENRI RAFFIN SAS

Numéro de dépôt :
4540204
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
PURE NATURE des ALPES de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque PURE NATURE des ALPES

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE NATURE des ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Madame Delphine PERROT domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque PURE NATURE des ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE NATURE des ALPES arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN SAS - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


HENRI RAFFIN, Madame Delphine PERROT - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766035 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.