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Marques déposées par HENRI RAFFIN
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P'TY BREIZH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TY BREIZH
HENRI RAFFIN

Numéro de dépôt :
4360289
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
P\'TY BREIZH de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque P'TY BREIZH

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TY BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Delphine PERROT domicilié(e) 256 route de sbons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque P'TY BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TY BREIZH arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


HENRI RAFFIN, Delphine PERROT - 256 route de sbons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; confitures ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pâté de campagne breton » ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages.