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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
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MINI BUCHETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI BUCHETTES
HENRI RAFFIN, SAS

Numéro de dépôt :
4315916
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
MINI BUCHETTES de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque MINI BUCHETTES

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINI BUCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des bons prés, ZA du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Mme PERROT Delphine domicilié(e) PAE du Héron, 256 RUE des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque MINI BUCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BUCHETTES arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN, SAS - 256 route des bons prés, ZA du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France


HENRI RAFFIN, Mme PERROT Delphine - PAE du Héron, 256 RUE des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.