Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fermes d'Henri
HENRI RAFFIN, SAS

Numéro de dépôt :
4239891
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
Les Fermes d\'Henri de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque Les Fermes d'Henri

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fermes d'Henri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Mme. DELPHINE PERROT domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque Les Fermes d'Henri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fermes d'Henri arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN, SAS - PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


HENRI RAFFIN, Mme. DELPHINE PERROT - PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.