Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Fermes d'Henri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Mme. DELPHINE PERROT domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.
La marque Les Fermes d'Henri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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