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Marques déposées par HENRI RAFFIN
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Les charcutiers savoyards
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les charcutiers savoyards
HENRI RAFFIN

Numéro de dépôt :
4540325
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Les charcutiers savoyards de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque Les charcutiers savoyards

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les charcutiers savoyards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Madame DELPHINE PERROT domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque Les charcutiers savoyards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les charcutiers savoyards arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


HENRI RAFFIN, Madame DELPHINE PERROT - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Poisson ; fruits conservés, fruits congelés, fruits secs et fruits cuisinés bénéficiant des indications géographiques protégées « Pommes et Poires de Savoie ou Pommes de Savoie ou Poires de Savoie » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées « Raclette de Savoie », « Tomme de Savoie » et « Emmental de Savoie » et de l'appellation d’origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.