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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
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LE PETIT BASQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT BASQUE
HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4111117
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT BASQUE de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque LE PETIT BASQUE

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT BASQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717895 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Produits de salaison, charcuterie, terrines et pâtés, jambons, saucissons à cuire ;

Pâtés à la viande.