Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chalet des Alpes depuis 1937
HENRI RAFFIN

Numéro de dépôt :
4671815
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
Le Chalet des Alpes depuis 1937 de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque Le Chalet des Alpes depuis 1937

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chalet des Alpes depuis 1937 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est HENRI RAFFIN domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU HÉRON, 256 ROUTE DES BONS PRÉS - 73110 - VALGELON-LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Chalet des Alpes depuis 1937 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671815.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chalet des Alpes depuis 1937 arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN - ZONE ARTISANALE DU HÉRON, 256 ROUTE DES BONS PRÉS - 73110 - VALGELON-LA ROCHETTE - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de charcuterie et salaisons.