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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
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CROQU'NOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQU'NOIX
HENRI RAFFIN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99769729
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque CROQU'NOIX

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROQU'NOIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2393616) - 73110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2393616) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQU'NOIX est expirée depuis le 19 janvier 2019.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN société par actions simplifiée - 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2393616) - 73110 - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2393616) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330546 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393616 - Publication au BOPI 2009-01-06

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits de charcuterie et de salaisons.