Marque expirée - Marque en non vigueur
paillon émail
Numéro de dépôt :
3450771
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
Présentation de la marque paillon émail
Déposée le 14 septembre 2006 par Henri Privat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « paillon émail »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paillon émail est expirée depuis le 14 septembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43