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Marques déposées par monsieur Henri POITTEVIN de LA FREGONNIERE
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FRANCEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEMAT
Mr Henri POITTEVIN de LA FREGONNIERE

Numéro de dépôt :
1590668
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque FRANCEMAT

Déposée le 4 mai 1990 par monsieur Henri POITTEVIN de LA FREGONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri POITTEVIN de LA FREGONNIERE domicilié(e) 60 rue Saint-Liesne, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet FIDUCIA-FRANCE - France.

La marque FRANCEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 17 19 37


Mr Henri POITTEVIN de LA FREGONNIERE - 60 rue Saint-Liesne, 77000 MELUN - France


le Cabinet FIDUCIA-FRANCE - France


Inscription le 30 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49048 - Publication au BOPI 1990-10-30

Couleurs, vernis, laques, préservatifs et produits contre la rouille et contre la détérioration du bois.Peintures à l'amiante.Enduits, huiles, teintures, laques pour le bois.Matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour la décoration.Métaux communs et leur alliage.Acier et leur alliage;armatures métalliques pour béton et pour la construction.Ferrures.Matériaux de constructions métalliques.Constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électrique, tuyaux métalliques.Garnitures, portes, revêtements de murs métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Caoutchouc, amiante, mica et produits en ces matières, produits en matières plastiques, matières à calfeutrer et à isoler.Tuyaux flexibles non métalliques.Produits pour l'étanchéité, isolants, fibres de verre pour l'isolation.Armatures non métalliques pour la construction.Tuyaux rigides non métalliques.Eléments en béton et produits bitumeux pour la construction.Ciments, enduits, revêtements de murs.Constructions transportables non métalliques.Constructions et réparations de bâtiments ou d'édifices.Nettoyage ou entretien de bâtiments, de locaux;démolition de constructions.Location de machines de chantiers,de machines à nettoyer.Travaux publics.Peinture, platrerie plomberie, couverture. Travaux d'isolation

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.