Marque enregistrée - Marque en vigueur

GARAGE ASC
M. HENRI PITOZZI

Numéro de dépôt :
4348964
Date de dépôt :
25/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2027
GARAGE ASC de HENRI PITOZZI

Présentation de la marque GARAGE ASC

Déposée par voie électronique le 25 mars 2017 par monsieur HENRI PITOZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARAGE ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur HENRI PITOZZI domicilié(e) APPARTEMENT G24, 3 IMPASSE DU PHARE DES CARDINAUX - 56880 - PLOEREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRI PITOZZI domicilié(e) APPARTEMENT G24, 3 IMPASSE DU PHARE DES CARDINAUX - 56880 - PLOEREN - France.

La marque GARAGE ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARAGE ASC arrivera à expiration en date du 25 mars 2027.


M. HENRI PITOZZI - APPARTEMENT G24, 3 IMPASSE DU PHARE DES CARDINAUX - 56880 - PLOEREN - France


M. HENRI PITOZZI - APPARTEMENT G24, 3 IMPASSE DU PHARE DES CARDINAUX - 56880 - PLOEREN - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes.