Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER-SPORTS
Monsieur Henri-Pierre TABET, Citoyen français, 128, avenue de la République, VINCENNES, Val de Marne, France.

Numéro de dépôt :
1191115
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1991

Présentation de la marque SUPER-SPORTS

Déposée le 31 décembre 1981 par monsieur Henri-Pierre TABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri-Pierre TABET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SUPER-SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER-SPORTS est expirée depuis le 31 décembre 1991.

Henri-Pierre TABET a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-SPORTS


Monsieur Henri-Pierre TABET, Citoyen français, 128, avenue de la République, VINCENNES, Val de Marne, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie; clichés.