Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MARQUISAT LA PERROUSE
Numéro de dépôt :
1041243
Date de dépôt :
31/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LE MARQUISAT LA PERROUSE
Déposée le 31 janvier 1978 par Henri Pierre ALMUZARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU LE MARQUISAT LA PERROUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MARQUISAT LA PERROUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LE MARQUISAT LA PERROUSE est expirée depuis le 31 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038