Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ESPARDENYA
Henri-Philippe BAPTISTE
MARGUERITE TAVERNA

Numéro de dépôt :
3828485
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
CAP ESPARDENYA de Henri-Philippe BAPTISTE

Présentation de la marque CAP ESPARDENYA

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Henri-Philippe BAPTISTE et MARGUERITE TAVERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ESPARDENYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont Henri-Philippe BAPTISTE domicilié(e) 18 rue Malakoff - 66250 - Saint Laurent de la Salanque - France et MARGUERITE TAVERNA domicilié(e) 4 Avenue Georges Clémenceau - 66470 - Sainte Marie la Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGUERITE TAVERNA domicilié(e) 4 Avenue Georges Clémenceau - 66470 - Sainte Marie la Mer - France.

La marque CAP ESPARDENYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ESPARDENYA est expirée depuis le 4 mai 2021.

Henri-Philippe BAPTISTE a également déposé les autres marques suivantes : IMMOWATT


Henri-Philippe BAPTISTE - 18 rue Malakoff - 66250 - Saint Laurent de la Salanque - France

MARGUERITE TAVERNA - 4 Avenue Georges Clémenceau - 66470 - Sainte Marie la Mer - France


MARGUERITE TAVERNA - 4 Avenue Georges Clémenceau - 66470 - Sainte Marie la Mer - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.