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Marques déposées par l'association loi 1901 Henri Pézerat : Santé
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ALERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALERTES
association Henri Pézerat : Santé, travail, environnement, association

Numéro de dépôt :
3786698
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
ALERTES de Henri Pézerat : Santé

Présentation de la marque ALERTES

Déposée le 29 novembre 2010 par l'association loi 1901 Henri Pézerat : Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Henri Pézerat : Santé domicilié(e) 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry Maison du Citoyen - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Henri Pézerat : Santé, travail, environnement domicilié(e) 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry Maison du Citoyen - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque ALERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALERTES est expirée depuis le 29 novembre 2020.


association Henri Pézerat : Santé, travail, environnement, association - 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry Maison du Citoyen - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


association Henri Pézerat : Santé, travail, environnement - 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry Maison du Citoyen - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Journaux ; brochures.