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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT
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ZODIAC COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAC COGNAC
HENRI PEYRAT SARL

Numéro de dépôt :
96622869
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque ZODIAC COGNAC

Déposée le 24 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ZODIAC COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT domicilié(e) Logis du Chaigne, 16120 TOUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI PEYRAT SARL - France.

La marque ZODIAC COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC COGNAC est expirée depuis le 24 avril 2006.

HENRI PEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES TERROIRS DU COGNAC , COGNAC MONTFORT , LOGIS DU CHAIGNE


HENRI PEYRAT SARL - Logis du Chaigne, 16120 TOUZAC - France


HENRI PEYRAT SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Cognac