Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS DU CHAIGNE
HENRI PEYRAT SARL

Numéro de dépôt :
95576099
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
13/06/2005

Présentation de la marque LOGIS DU CHAIGNE

Déposée le 13 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LOGIS DU CHAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI PEYRAT domicilié(e) Logis du Chaigne, 16120 TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 510 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI PEYRAT SARL - France.

La marque LOGIS DU CHAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS DU CHAIGNE est expirée depuis le 13 juin 2005.

HENRI PEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES TERROIRS DU COGNAC , COGNAC MONTFORT , ZODIAC COGNAC


HENRI PEYRAT SARL - Logis du Chaigne, 16120 TOUZAC - France - SIREN 390510840


HENRI PEYRAT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir.Boissons alcooliques: COGNAC (à l'exception de tout autre alcool, liqueur, Vins et bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.