Déposée le 24 novembre 2011 par HENRI PERDRIJAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DEVALKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est HENRI PERDRIJAT domicilié(e) Chez MERVEAU - 17770 - ECOYEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI PERDRIJAT domicilié(e) Chez MERVEAU - 17770 - ECOYEUX - France.
La marque DEVALKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVALKART est expirée depuis le 24 novembre 2021.
HENRI PERDRIJAT - Chez MERVEAU - 17770 - ECOYEUX - France
HENRI PERDRIJAT - Chez MERVEAU - 17770 - ECOYEUX - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 15 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575814 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets. Voiturettes sans moteur à roues, freins et direction pour descendre les pentes à titre de sport ou de jeu. Transport et entreposage. Location de véhicules. Location de voitures ; organisation d'excursions ; transport de passagers ; pilotage services de taxi. Visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; location de voiturettes sans moteur à roues, freins et direction pour descendre les pentes. Education et divertissement. Services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; spectacles ; organisation de concours sportifs ou de jeux ou spectacles basés sur l'utilisation de voiturettes sans moteur à roues, freins et direction pour descendre les pentes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Papier, carton, produits en ces matières, “ à savoir ” bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier. Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et en carton, écussons (sachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste. Anneaux de cigares, bagues de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériel d'enseignements sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières “ à savoir ”. Bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Carnassières, carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”. Articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières (courroies) en cuir, cordon en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir, mentonnières (bandes en cuir), sangles de cuir. Colliers pour animaux, colliers de chiens, habits pour animaux, laisses, muselières, musettes-mangeoires et musettes à fourrage, illères. Couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et scellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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