Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARMELLE
Numéro de dépôt :
1054645
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARMELLE
Déposée le 22 juin 1978 par monsieur Henri-Paul SZAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARMELLE est expirée depuis le 22 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003