Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur henri patou
/
NautiSCAN3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NautiSCAN3D
M. henri patou, Agissant pour le compte de la société "nautiscan3d" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4244049
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
NautiSCAN3D de henri patou

Présentation de la marque NautiSCAN3D

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par monsieur henri patou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NautiSCAN3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur henri patou domicilié(e) 1720 rue victor hugo - 60750 - choisy-au-bac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. henri patou domicilié(e) 1720 rue victor hugo - 60750 - choisy-au-bac - France.

La marque NautiSCAN3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NautiSCAN3D arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


M. henri patou, Agissant pour le compte de la société "nautiscan3d" en cours de formation - 1720 rue victor hugo - 60750 - choisy-au-bac - France


M. henri patou - 1720 rue victor hugo - 60750 - choisy-au-bac - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques .