Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTISELEM
Monsieur Henri OREAL
Monsieur Jean-Pierre BRUNE

Numéro de dépôt :
4481397
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
ACTISELEM de Henri OREAL

Présentation de la marque ACTISELEM

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Henri OREAL et monsieur Jean-Pierre BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur Henri OREAL domicilié(e) 1 La Croix Cadin - 22000 - ST HERVE - France et monsieur Jean-Pierre BRUNE domicilié(e) 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BRUNE domicilié(e) 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France.

La marque ACTISELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISELEM arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

Henri OREAL a également déposé les autres marques suivantes : TRIANOX , PROMEGA D3 , MICROBIOTECH


Monsieur Henri OREAL - 1 La Croix Cadin - 22000 - ST HERVE - France

Monsieur Jean-Pierre BRUNE - 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France


Monsieur Jean-Pierre BRUNE - 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires.