Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H NOYER
Numéro de dépôt :
1009099
Date de dépôt :
17/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque H NOYER
Déposée le 17 février 1977 par monsieur Henri NOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque H NOYER est expirée depuis le 17 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015