Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'ORLIANCES
Numéro de dépôt :
1171993
Date de dépôt :
06/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque D'ORLIANCES
Déposée le 6 février 1981 par monsieur Henri NIZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ORLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D'ORLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque D'ORLIANCES est expirée depuis le 6 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43