Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Las-Couture
M. Henri Nicolas
Mme Benbelaid Hayette

Numéro de dépôt :
4065366
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
Las-Couture de Henri Nicolas

Présentation de la marque Las-Couture

Déposée le 3 février 2014 par monsieur Henri Nicolas et madame Benbelaid Hayette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Las-Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur Henri Nicolas domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France et madame Benbelaid Hayette domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Nicolas domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France.

La marque Las-Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Las-Couture est expirée depuis le 3 février 2024.


M. Henri Nicolas - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France

Mme Benbelaid Hayette - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France


M. Henri Nicolas - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.