Déposée le 3 février 2014 par monsieur Henri Nicolas et madame Benbelaid Hayette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Las-Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Les déposants sont monsieur Henri Nicolas domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France et madame Benbelaid Hayette domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Nicolas domicilié(e) 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France.
La marque Las-Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Las-Couture est expirée depuis le 3 février 2024.
M. Henri Nicolas - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France
Mme Benbelaid Hayette - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France
M. Henri Nicolas - 26 avenue des sources - 69130 - ÉCULLY - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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