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Marques déposées par monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD
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Héritiers Michaud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héritiers Michaud
Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD

Numéro de dépôt :
4621967
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Héritiers Michaud de Henri Nestor Gabriel BELICARD

Présentation de la marque Héritiers Michaud

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héritiers Michaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD domicilié(e) 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD domicilié(e) 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France.

La marque Héritiers Michaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héritiers Michaud arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Henri Nestor Gabriel BELICARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA POYPE , Le Petit Perron


Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD - 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France


Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD - 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.