NAPOLEON DE VALLAURIS
Présentation de la marque NAPOLEON DE VALLAURIS
Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON DE VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAPOLEON DE VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NAPOLEON DE VALLAURIS est expirée depuis le 15 septembre 1991.
HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08