Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON DE VALLAURIS
HENRI MOUNIER, société anonyme, 7, rue Saint-Pierre, COGNAC (Charente).

Numéro de dépôt :
1181558
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NAPOLEON DE VALLAURIS de HENRI MOUNIER

Présentation de la marque NAPOLEON DE VALLAURIS

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON DE VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NAPOLEON DE VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NAPOLEON DE VALLAURIS est expirée depuis le 15 septembre 1991.

HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON DE GRAMONT , LOUIS MUSSET , AIGLE , ALAIN BRUNETIERE , SENAC , DE MONTERAC , HENRI MOUNIER , MILLET , LA CONCORDE , JEAN BRUNOY


HENRI MOUNIER, société anonyme, 7, rue Saint-Pierre, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Brandy, eaux-de-vie.