NAPOLEON DE GRAMONT

HENRI MOUNIER, société anonyme, 7, rue Saint-Pierre, COGNAC (Charente).

Présentation de la marque NAPOLEON DE GRAMONT

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON DE GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NAPOLEON DE GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS MUSSET , AIGLE , ALAIN BRUNETIERE , SENAC , NAPOLEON DE VALLAURIS , DE MONTERAC , HENRI MOUNIER , MILLET , LA CONCORDE , JEAN BRUNOY