Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON DE GRAMONT
Numéro de dépôt :
1181557
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NAPOLEON DE GRAMONT
Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON DE GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLEON DE GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13013 - Publication au BOPI 1982-08