Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOUIS MUSSET
Numéro de dépôt :
1113548
Date de dépôt :
07/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque LOUIS MUSSET
Déposée le 7 novembre 1979 par HENRI MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « LOUIS MUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOUIS MUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LOUIS MUSSET est expirée depuis le 7 novembre 1989.
HENRI MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022